Fonds de documents

Rapport annuel du Régime de retraite de l’Église Unie du Canada :

• 2022
• 2021
• 2020
• 2019

Gouvernance :

• Mandat du Conseil de retraite (en anglais seulement)
• Mandat du Comité consultatif du régime de retraite (CCRR) (en anglais seulement)
• Mandat du Comité de l’investissement (en anglais seulement)
• Régime de retraite — Structure de gouvernance : résumé des responsabilités de chaque palier de la structure de gouvernance du Régime de retraite
• Stratégie 2023–2027 du Conseil de retraite
• Politique de financement du Régime de retraite : politique qui guide les décisions du Conseil de retraite à l’appui des objectifs du régime, mai 2020
• Administratrices et administrateurs du régime de retraite pour 2024 : notices biographiques des membres bénévoles du Conseil de retraite et du Comité consultatif du régime de retraite, janvier 2024
• Approche de l’investissement responsable : l’approche adoptée par le Régime de retraite en matière d’investissement responsable, y compris l’intégration des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) (en anglais seulement)
• Énoncé des politiques et des procédures d’investissement : régit les activités des gestionnaires, du Comité d’investissement, du Conseil de retraite et du personnel en ce qui concerne les investissements du fonds de pension (en anglais seulement)
• Examen de la gouvernance : rapport sur les pratiques actuelles de prise de décisions et de gouvernance liées au Régime de retraite, février 2018 (en anglais seulement)

Régime de retraite :

• Résumé du Régime de retraite (2023) : une présentation du Régime de retraite de l’Église Unie
• Déclaration relative aux convictions et aux principes directeurs 2019 : cadre stratégique pour la gestion et le fonctionnement du Régime de retraite, adopté par l’exécutif du Conseil général en 2005
• Régime de retraite — Texte intégral : texte du Régime de retraite, janvier 2023 (en anglais seulement)

• Formulaire PR443 : Demande de rente de retraite : formulaire de choix de la couverture pour soins médicaux et dentaires (conditionnel à l’admissibilité)
• Formulaire de dépôt direct pour le versement des prestations de retraite (en anglais seulement)
• Formulaire de déclaration de conjointe ou de conjoint (en anglais seulement)
• Formulaires de renonciation à la pension réversible (s’il y a lieu) (plusieurs des formulaires suivants sont en anglais seulement)
  • Ontario - Formulaire 3 de renonciation à une prestation de pension réversible
  • Ontario - Formulaire 4 - Renonciation à une prestation de décès antérieure à la retraite
  • Alberta - Waiver of Entitlement to a Death Benefit Form 4
  • Alberta - Waiver of Entitlement to 60% Joint and Survivor Pension Form 5
  • Colombie-Britannique - Spousal Waiver Form 2 
  • Colombie-Britannique - Spousal Waiver Form 4
  • Manitoba - Formulaire de renonciation à la pension réversible
  • Nouveau-Brunswick - Formulaire 5 de renonciation à la pension réversible 
  • Nouveau-Brunswick - Formule 9 - Renonciation à une prestation de décès préretraite
  • Terre-Neuve-et-Labrador - Waiver of Joint and Survivor Pension Form 3
  • Nouvelle-Écosse - Waiver of Joint and Survivor Pension Form 6
  • PEI - Waiver of Joint and Survivor Pension Form
  • PEI - Waiver of Pre-Retirement Death Benefit Form
  • QC - Formulaire de renonciation à la pension réversible
  • Saskatchewan - Waiver of Joint and Survivor Pension Form 3
• Formulaires TD1 pour les crédits d'impôt (paliers fédéral et provincial) : les formulaires se trouvent sur le site du gouvernement du Canada.
• Formulaire de désignation de bénéficiaire — Pension et prestations : (en anglais seulement) : formulaire de désignation de bénéficiaire de la personne membre retraité, à remplir et à envoyer au Centre des avantages sociaux 

• T2151-19f : formulaire utilisé pour enregistrer un transfert direct du montant d’un régime enregistré d’épargne retraite
• Formulaire de dépôt direct des prestations de retraite : (en anglais seulement)
• Formulaire de transfert de fonds immobilisés : (en anglais seulement) : formulaire requis pour transférer les fonds du compte de retraite immobilisé d’une personne membre.

Veuillez noter ce qui suit :

Les membres dont le service a pris fin et qui ont plus de 55 ans, mais dont la pension est inférieure au seuil établi par leur province de résidence ne peuvent pas opter pour la pension mensuelle et ne peuvent choisir que le transfert.

Les personnes membres sont considérées comme des « départs à la retraite », mais recevront un dossier de cessation.

• Avantages sociaux pour membres actifs — Résumé de la couverture offerte : décrit les principales caractéristiques du régime d’assurance collective pour les personnes membres actifs
• Avantages sociaux pour retraités — Résumé de la couverture offerte : décrit les principales caractéristiques du régime d’assurance collective pour les personnes membres retraitées
• Programme de soutien au rétablissement — Feuille de route : que faire si vous devez vous absenter du travail pour plus que deux semaines en raison d’une maladie ou d’une blessure, ou pour assumer la responsabilité d’aider une personne employée ou une personne membre du personnel ministériel qui se trouve dans cette situation

• Formulaire de perte des droits de la conjointe ou du conjoint : (en anglais seulement) : déclaration attestant le divorce ou la séparation avec l’ancienne conjointe ou l’ancien conjoint qui n’a désormais plus droit à la pension de la personne membre du Régime de retraite de l’Église Unie du Canada
• Formulaire de Convention de débit préautorisé (DPA) : pour les membres qui sont en congé approuvé ou entre des appels et qui optent pour la continuation de leur adhésion au régime de pension et d’avantages sociaux et qui souhaitent acquitter les primes mensuels par débit préautorisé.
  • Formulaires DocuSign de signature électronique

• • • Convention de débit préautorisé — Employeurs
    • Convention de débit préautorisé — Membres

• • Formulaires PDF imprimables   

• • • Convention de débit préautorisé — Employeurs
    • Convention de débit préautorisé — Membres