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Le Régime est un régime de retraite à prestations déterminées interentreprises, enregistré auprès de l’Autorité ontarienne de réglementation des services financiers (« ARSF ») en vertu de la Loi sur les régimes de retraite (Ontario) (« LRR »), ainsi qu’auprès de l’Agence du revenu du Canada (« ARC ») en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) (« LIR »). Le Régime est enregistré auprès de l’ARSF et de l’ARC sous le numéro d’enregistrement 0355230. L’exécutif du Conseil général (l’« Exécutif ») est l’administrateur légal du Régime. L’Exécutif a mis sur pied le Conseil du régime de retraite afin de l’appuyer dans la gouvernance du Régime et de la Caisse de retraite.
Vous trouverez ci-dessous une liste d’autres documents importants pour les participantes et participants au régime de retraite, notamment :
Régime de retraite — Structure de gouvernance : résumé des responsabilités de chaque palier de la structure de gouvernance du Régime de retraite
Administratrices et administrateurs du régime de retraite pour 2026 : notices biographiques des membres bénévoles du Conseil de retraite et du Comité consultatif du régime de retraite, février 2026
Stratégie 2023–2027 du Conseil de retraite
Politique de financement du Régime de retraite : politique qui guide les décisions du Conseil de retraite à l’appui des objectifs du régime, novembre 2025 (en anglais seulement)
Code de conduite du régime de retraite et de la caisse de retraite (en anglais seulement)
Mandat du Conseil de retraite (en anglais seulement)
Mandat du Comité consultatif du régime de retraite (CCRR) (en anglais seulement)
Mandat du Comité de l’investissement (en anglais seulement)
Exécutif du Conseil général (ECG) : Mandat de l’Exécutif du Conseil général dans son rôle d’administrateur du Régime de retraite de l’Église Unie du Canada. Approuvé le 14 novembre 2025 (en anglais seulement).
Vous trouverez ci-dessous une liste d’autres documents importants pour les participantes et participants au régime de retraite, notamment :
Définition du conjoint aux fins du régime de retraite (en anglais seulement)
Résumé du Régime de retraite (2023) : une présentation du Régime de retraite de l’Église Unie
Déclaration relative aux convictions et aux principes directeurs 2019 : cadre stratégique pour la gestion et le fonctionnement du Régime de retraite, adopté par l’exécutif du Conseil général en 2005
Régime de retraite — Texte intégral : texte du Régime de retraite, janvier 2026 (en anglais seulement)
Vous trouverez ci-dessous une liste d’autres documents importants portant sur l’investissement responsable, notamment :
Plan d’action climatique : Ce plan d’action climatique (PAC) concrétise notre objectif de carboneutralité en décrivant la façon dont nous intégrerons cet engagement à la gouvernance du Régime de retraite de l’Église Unie du Canada, à nos processus de placement ainsi qu’à nos activités de mobilisation auprès des gestionnaires d’actifs et des sociétés détenues en portefeuille (en anglais seulement).
Approche de l’investissement responsable : l’approche adoptée par le Régime de retraite en matière d’investissement responsable, y compris l’intégration des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) (en anglais seulement)
Énoncé des politiques et des procédures d’investissement : régit les activités des gestionnaires, du Comité d’investissement, du Conseil de retraite et du personnel en ce qui concerne les investissements du fonds de pension (en anglais seulement)